Aller au contenu

Mentions légales

L’affichage des mentions légales est une obligation aussi bien pour les sites internet professionnels que pour les sites personnels, en vertu de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie (LCEN) numérique. En vertu de cette loi, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site : https://la-classe-de-mme-ollivier.edu69.ac-lyon.fr

Éditeur

Ecole élémentaire Jean Moulin

17 boulevard André Lassagne

69530 BRIGNAIS

Direction de publication

OLLIVIER Emma (Enseignante)

Responsabilité éditoriale

OLLIVIER Emma (Enseignante)

Webmestre

Virginie Favrat (DRANE – Site de Lyon)

Jean-Marc BROSSAUD (Conseiller Pédagogique Numérique)

Développement et conception

Virginie Favrat (DRANE – Site de Lyon)

Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Demande d’autorisation de reproduction du logo

L’utilisation du logotype du rectorat de l’académie de Lyon, de la DSDEN du Rhône ou de Génération 2024 est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec la DSDEN du Rhône et Génération 2024. Dans le cas contraire, contacter le directeur de publication.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale du site https://la-classe-de-mme-ollivier.edu69.ac-lyon.fr doit faire l’objet d’une déclaration auprès du directeur de publication.

Les demandes d’autorisation doivent être adressées à :

OLLIVIER Emma

Ecole élémentaire Jean Moulin

17 boulevard André Lassagne

69530 BRIGNAIS

Crédits photographiques

Ce blog utilise :

  • des images libres de droits (libre pour usage commercial – pas d’attribution requise);
  • des images créées par OLLIVIER Emma ( enseignante)  ou les élèves de la classe qui sont titulaires des droits relatifs à leur propriété intellectuelle.

Crédits vidéos

  • des vidéos créées par OLLIVIER Emma ( enseignante)  ou les élèves de la classe qui sont titulaires des droits relatifs à leur propriété intellectuelle.

Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site https://la-classe-de-mme-ollivier.edu69.ac-lyon.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur éducatif ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Il est précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site (  Eduscol /  Réseau-canopé / Education.gouv / Lumni / AppsEducation  et exceptionnellement Youtube) :  elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Création de liens depuis le site https://la-classe-de-mme-ollivier.edu69.ac-lyon.fr

Aucune démarche de liens vers des sites privés, personnels ou commerciaux ne sera satisfaite.

Accessibilités du site

Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Nous contacter

OLLIVIER Emma

Ecole élémentaire Jean Moulin

17 boulevard André Lassagne

69530 BRIGNAIS

Litiges

En cas de litige, il conviendra de saisir le tribunal compétent.